Déposée le 13 février 1995 par la société EMONTS DANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUATUOR THE KIT COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est la société EMONTS DANIEL domicilié(e) ROUTE D'ALLAND'HUY, 08130 ALLAND'HUY ET SAUSSEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 408 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMONTS DANIEL - France.
La marque QUATUOR THE KIT COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR THE KIT COMPANY est expirée depuis le 13 février 2005.
EMONTS DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : RAM RR
EMONTS DANIEL, ANTON, GUILLAUME - ROUTE D'ALLAND'HUY, 08130 ALLAND'HUY ET SAUSSEUIL - France - SIREN 393408489
EMONTS DANIEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12
Tous les appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son ou des images; enceintes acoustiques, haut-parleurs.Meubles: pied et support pour appareils servant à l'enregistrement ou à la reproduction du son ou de l'image; pied pour enceintes acoustiques, meubles Haute-fidélité Jeux, jouets musicaux, décorations pour arbres de Noel musicales
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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